Mentions légales

RESPONSABLE ET ÉDITEUR DU SITE

SAS Européenne de Traitement des Eaux (E.T.E.) dont le siège social est au Chemin du Pas de Las Carrettas – 66250 Saint Laurent de la Salanque (France)
Tél. : 04 68 28 26 00 – Fax : 04 68 28 48 58 – Web : www.etefrance.com
SIRET : 330 927 070 00020 – RCS : Perpignan B 330 927 070

CONCEPTION, DESIGN ET DÉVELOPPEMENT

Agence Tout Feu Tout Flammes – Création de sites Internet à Perpignan

SITE HÉBERGÉ PAR :

AMEN – 12 rond-point des Champs Elysées – 75008 Paris (France)
Tél. : 01 40 87 99 20 – Fax : 01 40 87 76 89 – Web : www.amen.fr

RESPECT DES DROITS D’AUTEUR

Les textes et photographies de ce site sont la propriété de SAS E.T.E. (sauf dans le cas échéant, le propriétaire sera mentionné). Vous pouvez néanmoins les télécharger gratuitement pour votre usage privé, en mentionnant toutefois la source de ces images.

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

Afin de mieux vous servir, nous conservons vos informations personnelles dans notre base de données. Lire la politique de confidentialité

INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique. Pour des raisons de maintenance la SAS E.T.E. pourra interrompre le site Internet à tout moment.

APPLICATION DE LA LOI FRANÇAISE

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.

 

Retour en haut de page